Note d’information pour les bénévoles

1. Informations sur l’organisation

Nom : Les Gazelles de Bruxelles VZW

Numéro d’entreprise : 0555.737.546 RPM Bruxelles

Adresse : Chaussée de Mons 145, 1070 Anderlecht

Tél : 02 430 25 68

E-mail : info@gazelles.org

Site web : www.lesgazellesdebruxelles.be

Statut juridique : association sans but lucratif

Notre mission : Renforcer les personnes en situation de précarité par le sport et favoriser la rencontre.

Nos valeurs : sportif, tourné vers l’avenir, solidaire, ouvert et mixte.

2. Assurance

Une assurance responsabilité civile et accidents corporels a été souscrite pour les participants et les volontaires.

Compagnie auprès de laquelle la police a été souscrite : Ethias SA

Numéro de police : 45.329.194

3. Responsabilité

L’organisation est responsable des dommages que le volontaire cause à des tiers dans le cadre de son travail bénévole. Si le volontaire cause un dommage à l’organisation ou à des tiers dans le cadre de son bénévolat, il n’est responsable qu’en cas de fraude ou de faute lourde. Pour les fautes légères, il n’est responsable que si elles sont habituelles chez lui et non occasionnelles.

4. Remboursement des frais

L’ASBL prend en charge le remboursement des frais de transport pour les activités et rembourse les formations dans le cadre du bénévolat. L’organisation rembourse les frais réels engagés dans le cadre du bénévolat sur présentation d’une note de frais et des justificatifs appropriés.

5. Obligation de confidentialité

Le volontaire peut avoir accès à des informations auxquelles il est tenu au secret professionnel. Conformément à l’article 458 du Code pénal, il ne doit pas les divulguer, sauf si la loi l’y oblige ou s’il doit témoigner. Le non-respect de cette obligation peut être puni d’une peine de prison et d’une amende.